Mentions Légales
Informations Légales
Le site supermarché du port est créé et géré par U Proximité ELIS DISTRIBUTION, sous l'affiliation UPF, afin d’assurer une gestion locale et indépendante des informations et services proposés.
U PROXIMITÉ ELIS DISTRIBUTION
SARL ELIS DISTRIBUTION à capital variable
Place du marché 83310 Port Grimaud
RCS : Toulon B 750 865 230
TVA : [Numéro de TVA]
Siret : [Numéro Siret]
Téléphone : +33 (0)4 94 56 34 71
Directeur de la publication : Florence Maria, Directrice
Site hébergé par : Squarespace, Inc.
225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, États-Unis
Téléphone : [Numéro de téléphone de Squarespace]
Website : [site internet de Squarespace]
1. Propriété Intellectuelle
Le site supermarché du port et les éléments qu'il contient (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos...) sont la propriété exclusive de U Proximit ou sont inclus avec l’autorisation des titulaires de droits. Toute reproduction, intégrale ou partielle, de ces éléments pour des fins commerciales est interdite sans autorisation écrite préalable.
Marques
Les marques et logos présents sur le site sont protégés par le droit des marques. Toute reproduction sans le consentement de U Proximité constitue une contrefaçon passible de poursuites.
Base de données
Les bases de données figurant sur ce site sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute extraction, totale ou partielle, des données est interdite sans autorisation préalable.
2. Connexion et Accessibilité au Site
On s'efforce de maintenir accessible le site supermarché du port. Toutefois, l'entreprise ne pourra être tenue pour responsable en cas d'interruption de service due à des circonstances extérieures à sa volonté.
Des interruptions temporaires peuvent avoir lieu pour la maintenance ou la mise à jour du site. Supermarché du port n'est en aucun cas responsable des conséquences de ces interruptions pour l’utilisateur.